Ensemble pour un territoire attractif.
Le Pays Sud Bourgogne au service du territoire et de ses habitants.

Sur les réseaux sociaux : #PaysSudBourgogne

Je veux...

logo pays sud bourgogne web91
Contactez-nous par mail
ou au
03 85 20 91 10

Qui Sommes-Nous ?

Gouvernance

Le Pays Sud Bourgogne est composé par les membres suivants :

  • Les intercommunalités : Communauté d’agglomération du Mâconnais-Val de Saône (CAMVAL) et les Communauté de communes du Mâconnais-Beaujolais, du Clunisois, du Tournugeois, du Mâconnais-Val de Saône, de Matour et sa Région et du Mâconnais-Charolais.
  • Les pôles structurants, de centralité et intermédiaires tels que définis dans le Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable (SRADDT) : communes de Mâcon, Charnay-Lès-Mâcon, Cluny, Crêches-sur-Saône et Tournus.
  • Le Conseil de développement (membres de la société civile), organe consultatif sans personnalité juridique propre.

Le Conseil d’administration, instance qui valide et met en oeuvre la politique du Pays Sud Bourgogne, contractualise avec les financeurs et décide des aides apportées aux porteurs de projet ; il est formé par les mandataires suivants :

Le Conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l’Assemblée générale. Il définit les principales orientations et arrête le budget de l’association.

Il élit en son sein un Bureau composé par :

  • Un Président,
  • Cinq Vice-présidents,
  • Un Trésorier,
  • Deux Trésoriers-adjoints,
  • Un Secrétaire,
  • Deux Secrétaires-adjoints.

Le Bureau a pour rôle de préparer toutes les décisions soumises au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale et de prendre tous contacts ou initiatives nécessaires pour leur mise en application.

Deux Conseils, avec voix consultative, sont également présents au sein du Pays.

  • Le Conseil des élus du territoire, composé par les Maires des communes situées dans le périmètre du Pays, des Conseillers départementaux représentant les six cantons du Pays, des Conseillers régionaux et des parlementaires résidant sur le Pays.
    Il est notamment consulté lors de l’élaboration ou de la modification des projets de territoire.
  • Le Conseil de développement territorial est formé par les acteurs économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques, et associatifs du Pays.
    Le (la) Président(e) ou son représentant est membre de droit du Conseil d’administration du Pays.
    Le Conseil de développement est un organe consultatif sans personnalité juridique propre qui participe au développement du territoire.
    Il est une instance de dialogue et de débats entre les acteurs de la société civile et sert d’interface entre ces acteurs et le Pays.
  • Union Européenne
  • Programme Leader
  • L'Europe S'engage en Bourgogne
  • Région Bourgogne Franche-Comté
  • Logo Cg71